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Membres du groupe

Les professeures Cinthia Duclos et Raymonde Crête codirigent le GRDSF. Ce groupe de recherche bénéficie également de la collaboration des chercheurs suivants: Martin Côté, Marc Lacoursière, Audrey Létourneau et Frédéric Levesque, de même que des chercheurs étudiants suivants: Steve Boudreau, Olivier Laflèche et Alexandra Fournier. Selon leurs champs respectifs de compétence, leurs travaux permettent d’approfondir les différentes problématiques que soulève le droit des services financiers, notamment sous l’angle du droit des valeurs mobilières, du droit des sociétés, du droit des assurances, du droit bancaire, du droit pénal, du droit professionnel, du droit constitutionnel et administratif.

CODIRECTRICES DU GRDSF

Raymonde CRÊTE, LL. M., D. Jur., Ad. E.

Raymonde Crête est professeure émérite et codirectrice du GRDSF à la Faculté de droit de l’Université Laval et avocate émérite. Détentrice d'un doctorat d'Osgoode Hall Law School de l'Université York (Toronto) et d'une maîtrise de la Faculté de droit de l'Université Laval, la professeure Crête a développé une expertise dans les domaines du droit des sociétés, des valeurs mobilières, des services financiers et sur la gouvernance des entreprises. De 2006 à 2009, elle a été Directrice du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ). À titre de directrice du GRDSF, elle a codirigé la publication de nombreux écrits, notamment des ouvrages suivants : 1) La protection juridiques des personnes aînées contre l'exploitation financière (Revue générale de droit, 2016); 2) L'exploitation financière des personnes aînées: prévention, résolution et sanction (Éditions Yvon Blais, 2014); 3) Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement (Éditions Yvon Blais, 2011) ; 4) La réglementation des activités de conseil en placement – Le point de vue des professionnels (Éditions Yvon Blais, 2010) ; 5) La protection juridiques des personnes aînées contre l'exploitation financière (Revue générale de droit, 2016); 6) La confiance au cœur de l’industrie des services financiers (Éditions Yvon Blais, 2009). La professeure Crête est aussi coauteure de l'ouvrage intitulé Droit des sociétés par actions dont la 4e édition a été publiée en 2018 (avec le professeur Stéphane Rousseau). En 2020, la professeure Crête a reçu le titre de professeure émérite de l’Université Laval. Elle a également reçu la distinction « Avocate émérite » décernée par le Barreau du Québec en 2019. De concert avec la professeure Marie-Hélène Dufour, elle a aussi reçu le Prix Germain-Brière pour un article portant sur l’exploitation des personnes aînées et le secret professionnel.

Depuis 2019, la professeure Crête est membre du Comité consultatif des consommateurs de produits financiers et utilisateurs de services financiers de l'Autorité des marchés financiers. En 2013, elle a été nommée par le ministre des Finances et de l’Économie du Québec pour faire partie du Groupe de travail sur la protection des entreprises québécoises. En 2008-2009, la professeure Crête a fait partie du comité des experts créé par le ministère des Finances du Québec pour le conseiller sur les orientations et le contenu de la réforme du droit des sociétés par actions qui est entrée en vigueur au Québec en 2011. Pendant plus de 10 ans, la professeure Crête a donné des formations sur la gouvernance des sociétés au Collège des administrateurs de sociétés.

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Cinthia DUCLOS, LL.B., MBA, LL. D.

Cinthia Duclos est codirectrice du GRDSF, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2013 et avocate au Barreau du Québec depuis 2008. Après avoir obtenu un baccalauréat en droit et une maîtrise en administration des affaires (MBA) à l’Université Laval, elle a travaillé au sein du cabinet Davies Ward Phillips & Vineberg comme étudiante, stagiaire puis avocate, œuvrant principalement en litige commercial. Elle a terminé ses études doctorales en droit des services financiers en 2019 sous la direction de la professeure Raymonde Crête. Sa thèse qui sera publiée en 2021 aux Éditions Yvon Blais porte sur la protection des épargnants dans cette industrie et sur le rôle que jouent différents acteurs, dont les entreprises offrant ces services et leurs dirigeants, dans cette protection. L’un des aspects novateurs de cette thèse vient du fait qu’elle repose sur un cadre conceptuel fondé sur des études du domaine de l’étiologie des accidents adoptant une perspective englobante des entreprises pour expliquer et prévenir les accidents majeurs (ex. : écrasement d’avion), dont le Swiss Cheese Model.

La professeure Duclos enseigne principalement les cours Droit des sociétés et Faillite et insolvabilité. Ses champs d’intérêt pour la recherche sont principalement le droit des services financiers, la gouvernance des entreprises et le droit des sociétés par actions. Elle dirige actuellement un projet de recherche au sein du GRDSF intitulé « Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement ». Ce projet est subventionné par l’Autorité des marchés financiers (AMF) - 2020-2022 (95 260,30 $). Elle mène également des recherches sur la professionnalisation des services d’investissement à la suite d’un financement obtenu par la Faculté de droit dans le cadre d’une subvention institutionnelle CRSH. Le projet s’intitule « Les services de conseil en matière d’investissement : des services « professionnels » à l’ombre du Code des professions »- 2020-2021 (3 994,00$).

Me Duclos est membre du Centre d’études en droit économique (CEDE) de même que du GRDSF depuis 2009. Au sein de ce dernier groupe, elle a participé activement comme auteure et coauteure à la rédaction de plusieurs articles de revues et de chapitres d’ouvrages collectifs sur les services de conseils financiers et de gestion de portefeuille.

La professeure Duclos s’est prévalue de deux congés de maternité depuis son embauche comme professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval (octobre 2015 à octobre 2016 et avril 2019 à avril 2020). Elle est l’heureuse maman de deux jeunes garçons.

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MEMBRES RÉGULIERS

Martin CÔTÉ, C. Phil. LL.B., LL.M., LL. D. (en cours)

Martin Côté est détenteur d’un certificat en philosophie, d’un baccalauréat en droit et d’une maîtrise en droit de l’Université Laval. De 2013 à 2016, Me Côté a débuté sa pratique professionnelle au sein du groupe de droit commercial de l’étude BCF s.e.n.c.r.l. Depuis 2016, il exerce ses activités professionnelles au sein de la Direction des affaires juridiques de l’Autorité des marchés financiers.

Depuis plus de dix ans, les intérêts de recherche de Me Côté ont porté sur le droit des services financiers et ont contribué à plusieurs publications en ce domaine. Durant ses études de baccalauréat, il a rejoint le GRDSF à titre de membre-étudiant et a agi à titre d’auxiliaire de recherche et d’enseignement pour différents professeurs de la Faculté. En 2014, il a complété un mémoire de maîtrise sous la direction de la professeure Raymonde Crête et qui portait sur les mécanismes d’indemnisation des consommateurs dans l’industrie des services financiers au Québec. Depuis 2018, Me Côté a entrepris, en marge de sa pratique professionnelle, des études de doctorat en droit à l’Université de Montréal sous la supervision du professeur Stéphane Rousseau. Ses recherches portent sur l’encadrement juridique des groupes financiers d’assurance. En parallèle à ses études universitaires, Me Côté a également achevé le Cours sur le commerce des valeurs mobilières au Canada et le Cours sur le Manuel des normes de conduite, formations destinées aux représentants de courtiers en placement.

Me Côté a été récipiendaire de plusieurs distinctions dans le cadre de son parcours académique et professionnel. Il s’est notamment inscrit au tableau d’honneur de la Faculté de droit de l’Université Laval, tant pour ses études de 1er cycle que de 2e cycle, et a reçu plusieurs bourses d’organismes subventionnaires et de fonds privés afin de lui permettre de poursuivre des études supérieures. Plus récemment, la candidature de Me Côté a été sélectionnée par son employeur à deux reprises parmi l’ensemble des employés de l’organisation afin de souligner son esprit novateur, sa capacité à innover et ses aptitudes à travailler en équipe.

Marc LACOURSIÈRE, B.A.A., LL. B., LL. M., D. Jur.

Marc Lacoursière est professeur de droit économique à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2000. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1993. Il a obtenu son doctorat en droit bancaire d’Osgoode Hall Law School de l’Université York (Toronto) en 2001. Il est également titulaire d’une maîtrise en droit, d’un baccalauréat en droit et d’un baccalauréat en administration des affaires de l’Université Laval. Il est membre du GRDSF depuis 2009, et est l’un des membres fondateurs du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) de la Faculté de droit de l’Université Laval, et a été codirecteur en 2012-2013. En 1998, il s’est vu décerner le Prix Minerve pour son mémoire de maîtrise, La sécurité juridique du crédit documentaire informatisé, publié aux Éditions Yvon Blais (1998).

Le professeur Lacoursière enseigne principalement les cours Droit bancaire, Droit bancaire international, Droit de la consommation et Droit du commerce électronique, en plus des deux cours obligatoires au baccalauréat dans le domaine du droit des affaires. Il est impliqué dans plusieurs projets de recherche subventionnés portant sur les banques, la protection des consommateurs et le commerce électronique. Il dirige actuellement un projet de recherche portant sur le crédit à la consommation, intitulé « La protection juridique des consommateurs contre les taux de crédit abusifs et usuraires des prêteurs alternatifs », et financé par le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) (119 625 $). Il a publié plusieurs articles et prononcé plusieurs conférences (notamment en Amérique latine) dans ces domaines. Entre entres, il a présenté plusieurs mémoires à l’Assemblée nationale portant sur des projets de loi visant la protection des consommateurs. Il est coauteur, avec la professeure Nicole L’Heureux, de la sixième édition de l’ouvrage Droit de la consommation (2011) et de la cinquième édition de l’ouvrage Droit bancaire (2017), tous deux publiés aux Éditions Yvon Blais.

Le professeur Lacoursière est membre du Comité consultatif sur la protection des consommateurs de l’Agence de consommation financière du Canada (depuis 2018), membre du Comité pluridisciplinaire du Comité d’éthique à la recherche de l’Université Laval (CÉRUL) depuis 2011 et a agi à titre de membre d’un comité de sélection du CRSH en vue de l’octroi de bourses d’études postdoctorales entre 2011 et 2013. Enfin, il est également membre du Comité de rédaction de la revue juridique Banking and Finance Law Review (Osgoode Hall Law School).

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Audrey LÉTOURNEAU, LL. B., LL. M., LL. D. (en cours)

 

 

 

 

 

 

Me Audrey Létourneau est admise au Barreau du Québec en 2010. À la suite de sa formation professionnelle à l’École du Barreau, elle occupe un poste de clerc à la Cour d’appel du Québec et se joint ensuite au cabinet Létourneau Gagné Avocats s.e.n.c.r.l., aujourd’hui connu sous le nom LLB Avocats s.e.n.c.r.l. où elle exerce principalement en matière de litige civil et commercial. Tant en recherche qu’en pratique, elle s’intéresse particulièrement à la responsabilité des professionnels et des prestataires de services d’investissement et d’assurance. Dans le cadre de sa formation universitaire, Me Létourneau a été auxiliaire de recherche et d’enseignement, stagiaire à la Cour d’appel du Québec et a participé au concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault, à l’occasion duquel elle a reçu le prix du deuxième meilleur tandem de plaideurs. Au terme de ses études de premier cycle, elle est inscrite au Tableau d’honneur du doyen et finaliste pour l’Hommage du Lieutenant-gouverneur. Son projet de mémoire lui vaut la Bourse Thérèse Rousseau-Houle, ainsi qu’une bourse de rédaction de la Faculté de droit de l’Université Laval. Après s’être vu décerner la note excellente à l’unanimité des membres du jury, son mémoire de maîtrise lui confère une mention au Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l’Université Laval.

Membre du GRDSF et du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), elle a un intérêt significatif pour la recherche. Dans le cadre de ses études doctorales, elle s’intéresse aux conflits d’intérêts dans le contexte de la prestation de services professionnels. Coauteure de l’ouvrage Courtage immobilier paru aux Publications CCH en 2010, Me Létourneau a rédigé et collaboré à la rédaction de plusieurs articles de revues et d’ouvrages collectifs. Elle a aussi agi à titre de conférencière devant ses pairs à de multiples occasions. Depuis plusieurs années, Me Létourneau s’implique au sein de diverses organisations tant professionnelles, facultaires que communautaires, notamment comme administratrice du Barreau de Québec (2016-2018), administratrice puis présidente (2017-2018) du Jeune Barreau de Québec, administratrice de l’Association du Barreau canadien – Division Québec (depuis 2017), secrétaire puis présidente de l’Association étudiante des cycles supérieurs en droit de l’Université Laval et, pendant plusieurs années, membre versée en droit du Comité plurifacultaire d’éthique à la recherche de l’Université Laval (CÉRUL).

Frédéric LEVESQUE, LL.D.

 

 

 

 

 

 

Frédéric Levesque est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2011. Il est membre du Barreau du Québec et titulaire d’un doctorat en droit de l’Université Montpellier 1 et de l’Université Laval. Le professeur Levesque enseigne les trois cours obligatoires de droit des obligations (contrat - responsabilité civile - exécution et extinction) et un cours de maîtrise portant sur le droit de la prescription. Il intègre dans son enseignement et sa recherche le droit des obligations contenu à l'extérieur du Code civil, c'est-à-dire, par exemple, les règles relatives à la protection du consommateur, aux régimes étatiques d’indemnisation, les autres lois particulières, le droit privé fédéral, la Charte des droits et libertés de la personne. Ses publications et ses travaux de recherche s’intéressent au droit des obligations en général, mais particulièrement à l’exécution et l’extinction des obligations. Ses principaux projets de recherche en cours portent sur le droit de la prescription et sur les taux d'intérêt abusifs imposés aux consommateurs par les prêteurs alternatifs.

MEMBRES-ÉTUDIANTS

Steve BOUDREAU, LL. B. (en cours)

Steve Boudreau est étudiant de premier cycle au baccalauréat en droit ainsi qu’au baccalauréat intégré en affaires publiques et relations internationales à l’Université Laval. Il complétera ces deux programmes à l’hiver 2021 et entamera par la suite la formation professionnelle de l’École du Barreau, il fera son stage au sein du cabinet Cain Lamarre.

Depuis mai 2019, M. Boudreau travaille au Centre d’information de l’Autorité des marchés financiers comme agent d’information, où il assiste principalement les différents acteurs de l’industrie en les informant de leurs droits et obligations découlant des différentes lois provinciales encadrant le secteur. À titre de membre-étudiant du GRDSF, il travaille actuellement comme auxiliaire de recherche sous la supervision de la professeure Cinthia Duclos dans le cadre du projet intitulé Pour une approche intégrée et simplifiée de l'encadrement des services d'investissement.

Alexandra FOURNIER, LL. B. (en cours)

Alexandra Fournier est étudiante au baccalauréat en droit à l’Université Laval depuis 2019. Avant son retour aux études, elle évolue dans le monde des affaires à titre de représentante en développement d’affaires et dans celui des services financiers à titre de conseillère en sécurité financière. Son implication sociale, artistique et entrepreneuriale, ainsi que son excellence académique sont soulignées en 2018 lorsqu’elle est récipiendaire de la médaille du Lieutenant-gouverneur. Dans son champ d’études universitaires, elle cumule divers intérêts qui se manifestent dans les projets auxquels elle prend part. Elle est actuellement page à l’Assemblée nationale du Québec. Elle entame un stage à l’Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées (AQDR). Au terme de ses études de premier cycle, elle prévoit poursuivre sa formation à l’École du Barreau pour ensuite débuter une pratique privée en cabinet. Lors de la course au stage 2019, elle obtient une place au sein du cabinet Beauvais Truchon Avocats. À titre de membre-étudiante du GRDSF, elle travaille actuellement comme auxiliaire de recherche sous la supervision de la professeure Cinthia Duclos dans le cadre du projet intitulé Pour une approche intégrée et simplifiée de l'encadrement des services d'investissement.

Olivier Laflèche, Certificat en droit, L.L.B (en cours)

Olivier Laflèche est étudiant de premier cycle au baccalauréat en droit de l’Université Laval (cheminement du passage intégré à la maîtrise en droit avec mémoire). À l’hiver 2021, il effectue un stage à la revue juridique Les Cahiers de Droit. Précédemment à ce parcours, il a réalisé une année d’études à l’Université d’Ottawa où il a obtenu un Certificat général en droit. Depuis septembre 2020 et à titre de membre chercheur étudiant du GRDSF, Olivier œuvre comme auxiliaire de recherche sous la supervision de la professeure Cinthia Duclos dans le cadre du projet intitulé Pour une approche intégrée et simplifiée des services d’investissement.

 

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