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Membres du groupe

Le Groupe de recherche bénéficie de la collaboration des professeurs Raymonde Crête, directrice du Groupe de recherche, et des cochercheurs Jean-Guy Belley, Patrick Forget, Marc Lacoursière, Lucie Lauzière, Frédéric Levesque, Christine Morin, Catherine Rossi, Mélanie Samson, Alexandre Stylios et Ivan Tchotourian. Selon leurs champs respectifs de compétence, leurs travaux permettent d’approfondir les différentes problématiques que soulève le droit des services financiers, notamment sous l’angle du droit des valeurs mobilières, du droit des assurances, du droit bancaire, du droit pénal, du droit professionnel, du droit constitutionnel et du droit international économique.

 

PROFESSEURS CHERCHEURS

Raymonde CRÊTE, LL.M., D.Jur.

Raymonde Crête est avocate, professeure titulaire et directrice du Groupe de recherche en droit des services financiers à la Faculté de droit de l’Université Laval. Détentrice d'un doctorat de l'Université York de Toronto et d'une maîtrise de la Faculté de droit de l'Université Laval, la professeure Crête a développé une expertise reconnue dans les domaines du droit des sociétés, du droit des valeurs mobilières, du droit des services financiers et de la gouvernance des entreprises. De 2006 à 2009, elle a été Directrice du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ). Depuis 2007, elle dirige un groupe de recherche sur l’encadrement juridique et organisationnel des services financiers. Ce programme de recherche a donné lieu à de nombreuses publications, notamment aux ouvrages suivants : 1) Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement (Éditions Yvon Blais, 2011) ; 2) La réglementation des activités de conseil en placement – Le point de vue des professionnels (Éditions Yvon Blais, 2010) ; 3) La confiance au cœur de l’industrie des services financiers (Éditions Yvon Blais, 2009).

La professeure Crête est également coauteure de l'ouvrage intitulé Droit des sociétés par actions (3e édition, Éditions Thémis, 2011, avec Stéphane Rousseau). En 2013, elle a été nommée par le ministre des Finances et de l’Économie du Québec pour faire partie du Groupe de travail sur la protection des entreprises québécoises. En 2008-2009, la professeure Crête a fait partie du comité des experts créé par le ministère des Finances du Québec pour le conseiller sur les orientations et le contenu de la réforme du droit des sociétés par actions qui est entrée en vigueur au Québec en 2011. Depuis la création du Collège des administrateurs des sociétés en 2005, Raymonde Crête collabore à la formation sur la gouvernance offerte par cette institution.

Jean-Guy BELLEY, LL.M., LL.D.

Jean-Guy Belley est professeur émérite de l’Université McGill et professeur invité à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Ses champs d’expertise sont la théorie générale du droit, la sociologie et l’analyse économique du droit, le droit des contrats et des obligations en droit civil et en common law. Dans le cadre du projet de recherche portant sur la protection juridique des personnes aînées contre l’exploitation financière, le professeur Belley axera ses recherches sur les aspects juridiques, économiques et sociaux des produits et services visant le financement de la retraite et la gestion de l’épargne-retraite, notamment les contrats de rente, de gestion fiduciaire des fonds de revenu viager, d’assurances… Il traitera également de l’encadrement juridique des gestionnaires de patrimoine.

 

Cinthia DUCLOS, LL.B., MBA, LL.D. (en cours)

Cinthia Duclos est professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2013 et avocate au Barreau du Québec depuis 2008. Après avoir obtenu un baccalauréat en droit et une maîtrise en administration des affaires (MBA) à l’Université Laval, Madame Duclos a travaillé au sein du cabinet Davies Ward Phillips & Vineberg comme étudiante, stagiaire puis avocate, œuvrant principalement en litige commercial. Elle termine actuellement ses études doctorales en droit des affaires et des services financiers sous la direction de la professeure Raymonde Crête à la Faculté de droit de l’Université Laval.

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Patrick FORGET, LL.M.

Patrick Forget est professeur à la Faculté de science politique et de droit de l’Université du Québec à Montréal depuis 2011. Il était auparavant professeur-chercheur en jurilinguistique à la Faculté de droit de l’Université de Moncton et au Centre de traduction et de terminologie juridiques. Entre 2009 et 2011, M. Forget a travaillé au projet de normalisation du vocabulaire français de common law. M. Forget a fait ses classes, comme jurilinguiste et civiliste, au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec (CRDPCQ), de l’Université McGill, auprès, notamment, du regretté professeur Paul-André Crépeau et du professeur Nicholas Kasirer (maintenant juge à la Cour d’appel). M. Forget a été le directeur adjoint du CRDPCQ de 2006-2007. M. Forget est co-auteur du Dictionnaire de droit privé – Les obligations / Private Law Dictionary – Obligations, publié aux Éditions Yvon Blais (2003). Son mémoire de maîtrise, portant sur l’action collective et le droit, a été publié chez Liber dans la collection Le droit aussi... (2005). À l’UQAM, M. Forget enseigne la responsabilité civile et la common law. Il est membre du Groupe de réflexion en droit privé.

Marc LACOURSIÈRE, LL.M., D.Jur.

Marc Lacoursière est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2000. Ses champs d’intérêt sont le droit bancaire et le droit de la consommation. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1993. Il est l’un des membres fondateurs du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) de la Faculté de droit de l’Université Laval, et il a été membre du bureau de direction du CÉDÉ de 2005 à 2009 et codirecteur en 2012-2013. Il a obtenu son doctorat en droit bancaire de l’Université York (Toronto). En 1998, il s’est vu décerner le Prix Minerve pour son mémoire de maîtrise, La sécurité juridique du crédit documentaire informatisé, publié aux Éditions Yvon Blais (1998). Le professeur Lacoursière est impliqué dans plusieurs projets de recherche subventionnés portant sur les banques, la protection des consommateurs et le commerce électronique. Outre les nombreux articles qu’il a publiés sur ces sujets, il est coauteur de la quatrième édition de l’ouvrage Droit bancaire (Nicole L’Heureux et Édith Fortin, Éditions Yvon Blais, 2004) et de la sixième édition de l’ouvrage Droit de la consommation (Nicole L’Heureux, 2011). Enfin, le professeur Lacoursière agit à titre de membre d’un comité de sélection du CRSH en vue de l’octroi de bourses d’études postdorales depuis 2011, et il est également membre du Comité d’éthique à la recherche de l’Université Laval depuis 2011.

Lucie LAUZIÈRE, M.A. (ling.), LL.M.  

Lucie Lauzière est avocate et professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval. Elle est détentrice d’une maîtrise en linguistique et d’une maîtrise en droit public (rédaction des lois) de l’Université d’Ottawa. Elle est présidente du Comité directeur de la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, créée en 2005 à la Faculté de droit de l’Université Laval. À l’automne 2011, la professeure Lauzière a fait un séjour de d’étude et de recherche au Centre d’étude, de technique et d’évaluation législatives (CETEL) rattaché à la Faculté de droit de l’Université de Genève.

Les champs d’expertise de la professeure Lucie Lauzière sont la méthodologie juridique, la rédaction juridique, la légistique, l’interprétation des lois, le droit disciplinaire et le droit professionnel. Elle axera ses recherches sur la protection juridique des aînés contre l’exploitation financière, plus précisément sur les obligations de confidentialité des personnes entourant les aînés et sur la notion de secret professionnel.

Frédéric LEVESQUE, LL.D.

Frédéric Levesque est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2011. Il est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université Montpellier 1 et de l’Université Laval. Sa thèse s’intéressait à L’obligation in solidum en droit privé québécois. Elle fut réalisée sous la direction des professeurs Daniel Gardner et Rémy Cabrillac. Sa thèse cumule les honneurs. Elle lui a valu le Prix Minerve 2009; la Médaille d’or de la Gouverneure générale du Canada, à titre de premier finissant pour l’ensemble des programmes de doctorat de l’Université Laval pour l’année 2009-2010; et le Prix du Concours juridique 2011 de la Fondation du Barreau du Québec dans la catégorie « Nouvel auteur ».

Le professeur Levesque appartient à un groupe restreint de professeurs de droit québécois qui enseignent les trois cours obligatoires de droit des obligations (contrat - responsabilité civile - exécution et extinction). Sa vision du droit des obligations s’éloigne de la pensée traditionnelle. Il intègre dans son enseignement et sa recherche, pour ne nommer que ces exemples, les règles relatives à la protection du consommateur, aux régimes étatiques d’indemnisation et de la Charte des droits et libertés de la personne. C’est dans cette perspective qu’il a été recruté par le Groupe de recherche en droit des services financiers, dans le cadre du projet portant sur l’exploitation financière des aînés.

Christine MORIN, LL.M., LL.D.

Christine Morin est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval, membre permanent du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de l’Université McGill et chercheuse associée au Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) de l’Université Laval. Ses projets de recherches en cours portent sur la juridicité québécoise, le rôle des représentations sociales dans les décisions judiciaires et la protection juridique des aînés contre l’exploitation financière (subventions du FQRSC, de la Fondation du Barreau et de l’AMF). Me Morin a remporté une médaille d’honneur de la Chambre des notaires du Québec en 2012, qui vise à souligner sa contribution en matière d’enseignement et de publication dont l’honneur rejailli sur l’ensemble de la profession.

 

Mélanie SAMSON, LL.B, LL.M., LL.D. (Laval)

Mélanie Samson est membre du Barreau du Québec depuis 2005 et professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2011. Depuis mars 2011, elle est également assesseure au Tribunal des droits de la personne du Québec. Ses principaux champs de recherche et d’enseignement sont la méthodologie juridique et les droits et libertés de la personne. Sa thèse de doctorat intitulée Les interactions de la Charte des droits et libertés de la personne avec le Code civil du Québec : une harmonie à concrétiser lui a valu le prix Minerve 2012 de même que le prix Henri Capitant 2012. Elle a été publiée aux Éditions Yvon Blais. Dans le cadre du projet de recherche portant sur la protection juridique des aînés contre l’exploitation financière, la professeure Samson analysera le potentiel de la Charte des droits et libertés de la personne en tant qu’outil de prévention et de réparation de l’exploitation financière des personnes âgées.

Alexandre STYLIOS, LL.M., LL.D. (en cours)

Alexandre Stylios est professeur de droit criminel à la Faculté de droit de l’Université Laval. Diplômé de la Faculté de droit de l’Université de Paris II (France) et de la Faculté de droit de Cornell (ÉU), il est également détenteur d’un baccalauréat en droit (LL.B) de la Faculté de droit de l’Université de Montréal où il termine actuellement la rédaction d’une thèse de doctorat en droit de la preuve pénale. Il a exercé le métier d’avocat à Paris pendant près de 12 ans dans des cabinets internationaux en droit des affaires et plus spécifiquement en droit pénal des affaires (notamment en droit boursier). Il a participé à des projets de recherche sur la criminalité financière et en particulier sur la question du double aspect, réglementaire et criminel, de certains comportements frauduleux dans le domaine des valeurs mobilières.

 

Ivan TCHOTOURIAN

Ivan Tchotourian est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval et codirecteur du Centre de recherche en droit économique (CEDE). Il est titulaire d’un Master en droit et d’un doctorat en droit privé pour lequel il a reçu le prix de la Faculté de droit de l’Université Nancy 2 (2007). En 2006-2007, le professeur Tchotourian a effectué un stage postdoctoral d’une année à l’Université de Montréal dans le cadre d’une bourse Lavoisier (EGIDE) où il a travaillé sur la responsabilité sociale des entreprises cotées. Les champs d’expertise du professeur Tchotourian sont le droit des sociétés, la gouvernance d’entreprise, le droit des services financiers, le droit des affaires comparé, et la responsabilité sociale des entreprises et l’analyse économique du droit. En plus de participer régulièrement à des conférences internationales et d’apporter son expertise dans des instances nationales, le professeur Ivan Tchotourian a de nombreuses publications à son actif dans des revues prestigieuses en langue française et anglaise. Il a publié Vers une définition de l’affectio societatis lors de la constitution d’une société aux éditions LGDJ (Lextenso) dans la collection Bibliothèque de Droit Privé en 2011 (695 pages) et a assuré la direction scientifique de l’ouvrage collectif Company Law and CSR: New Legal and Economic Challenges qui paraîtra aux éditions Bruylant à l’automne 2013. Le professeur Tchotourian enseigne le droit de la gouvernance des entreprises et le droit des sociétés. Membre associé de plusieurs centres de recherche, il est aussi administrateurs et membres de plusieurs associations universitaires nationales et internationales (Association Internationale de Droit Économique, Fonds pour la Recherche sur la Doctrine de l'Entreprise…). Le professeur Tchotourian travaille avec le professeur Alexandre Stylios sur la criminalité financière lato sensu, sur la pénalisation de l’exploitation financière des ainés et sur les apports d’une analyse économique du droit. Il mène ses recherches dans une perspective comparée. Le professeur Tchotourian a été le directeur exécutif du 81ème congrès de l’ACFAS : L’exploitation financière des personnes aînées : prévention, résolution et sanction.

 

CHERCHEURS ÉTUDIANTS

Martin CÔTÉ, LL.B., LL.M. (en cours)

Martin Côté est détenteur d’un certificat en philosophie et d’un baccalauréat en droit de l’Université Laval. Il a complété avec succès la formation professionnelle de l’École du Barreau à l’hiver 2013. M. Côté a également achevé le Cours sur le commerce des valeurs mobilières au Canada et le Cours sur le Manuel des normes de conduite, formations destinées aux représentants de courtiers en placement. Ce dernier poursuit actuellement des études de maîtrise en droit des valeurs mobilières à la Faculté de droit de l’Université Laval. L’excellence de son dossier académique lui a permis d’obtenir plusieurs bourses d’études, notamment les bourses du CRSH et du FRQ-SC visant à encourager les meilleurs étudiants au pays à poursuivre des études supérieures.

À l’été 2011, M. Côté a travaillé à l’Autorité des marchés financiers à titre d’étudiant en droit pour la Direction du contentieux de Québec. Depuis 2011, il travaille comme auxiliaire dans le programme de recherche sur les services financiers dirigé par la professeure Raymonde Crête. Il a également travaillé à titre d’auxiliaire d’enseignement en droit des obligations pour différents membres du corps professoral. M. Côté a participé à l’édition 2010-2011 du Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault qui portait sur la responsabilité médicale. Il a effectué un stage de recherche au Tribunal administratif du Québec pour l’année 2011-2012 sous la supervision du Juge Richard Bourgault. Il se joindra à l’étude BCF à titre de stagiaire à l’été 2014.

Marie-Hélène DUFOUR, LL.B., LL.M., LL.D. (en cours)

Marie-Hélène Dufour participe présentement, en tant qu’auxiliaire de recherche, au projet portant sur la protection juridique des personnes aînées contre l’exploitation financière (Groupe de recherche en droit des services financiers), ses recherches portant notamment sur le secret professionnel.  Elle est étudiante au doctorat en droit sous la direction de Michelle Cumyn, professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval.  Dans le cadre de ses recherches actuelles, elle s’intéresse aux règles régissant les contrats d’entreprise de construction et à leur application dans un contexte de grands chantiers.  Elle a auparavant complété, en 2008, une maîtrise en droit (LL.M.) avec merit de la London School of Economics and Political Science.  Lors de ses études de deuxième cycle, elle a étudié l’approche britannique à l’égard des partenariats public-privé (PPP) et analysé les obstacles à l’utilisation d’un tel mode de financement, construction et exploitation pour la réalisation de projet d’infrastructures au Québec.  Elle a aussi effectué des études au baccalauréat en droit à l’Université Laval, aux termes desquelles, elle a été inscrite au Tableau d’honneur du doyen.  Me Dufour est membre du Barreau du Québec depuis 2005.  Elle a travaillé pendant plusieurs années en tant qu’avocate dans le secteur des litiges civils et commerciaux et se consacrait principalement au droit de la construction et des infrastructures. 

Audrey LÉTOURNEAU, LL.B., LL.M., LL.D. (en cours)

Me Audrey Létourneau a été admise au Barreau du Québec en 2010. À la suite de sa formation professionnelle à l'École du Barreau, elle occupe un poste de recherchiste à la Cour d'appel du Québec et se joint ensuite au cabinet Létourneau Gagné Avocats.

Dans le cadre de ses études, Me Létourneau est également stagiaire de recherche à la Cour d'appel du Québec et participe au Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault, où elle reçoit le prix du second meilleur tandem de plaideurs. Au terme de ses études de premier cycle, elle est inscrite au Tableau d'honneur du doyen et finaliste pour l'Hommage du lieutenant-gouverneur. En outre, son projet de mémoire lui permet d'obtenir la Bourse Thérèse Rousseau-Houle et une bourse de rédaction de la Faculté de droit de l'Université Laval. Pour avoir obtenu la note excellente à l’unanimité des membres du jury, son mémoire de maîtrise lui permet d’obtenir une mention au Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l’Université Laval.

Membre du Centre d'études en droit économique (CÉDÉ) et du Comité plurifacultaire d'éthique à la recherche de l'Université Laval (CÉRUL), Me Létourneau s’intéresse à la recherche en droit dans différents domaines (droit économique, droit civil, droit pénal, pénologie, droit comparé, droit des sociétés). Co-auteure de l'ouvrage Courtage immobilier paru aux Publications CCH en 2010, elle a également rédigé et collaboré à plusieurs articles de revues et ouvrages collectifs et prononcé des conférences devant ses pairs à diverses occasions. Me Létourneau exerce ses activités professionnelles dans plusieurs champs juridiques, mais concentre sa pratique en droit civil et en matière de responsabilité des prestataires de services de placement.

 

Jérôme PARADIS, LL.B., LL.M. (en cours), Faculté de droit, Université Laval

Jérôme Paradis est membre du Barreau du Québec depuis 2011. En 2010, il termine au premier rang du Tableau d'honneur lors de son baccalauréat en droit à l’Université Laval. De 2011 à 2013, il agit à titre d'avocat-recherchiste à la Cour d’appel du Québec. En 2011, il publie un article intitulé « L’investissement socialement responsable : les caisses de retraite québécoises peuvent-elles emboîter le pas? » à la Revue générale de droit, qui lui a valu le prix Johane-Paris. Grâce aux bourses Jacques-Deslauriers en droit patrimonial des affaires, de la Fondation Desjardins et du Fonds pour l'éducation et la saine gouvernance de l'Autorité des marchés financiers, il poursuit une maîtrise avec mémoire en droit des services financiers sous la direction de la professeure Raymonde Crête. Son mémoire aura pour titre « L'encadrement de la rémunération des prestataires de services d'investissements dans l'industrie des organismes de placement collectif ». Il collabore également à titre de chercheur-étudiant aux travaux du Groupe de recherche en droit des services financiers de l’Université Laval. Il est aussi trésorier de la Ligue des droits et libertés (Section de Québec) depuis 2009.

 

Louis TURGEON-DORION, LL.B., LL.M. (en cours), Faculté de droit, Université Laval. 

Louis Turgeon-Dorion a obtenu son Baccalauréat en droit à l’Université Laval en 2011 avec mention au tableau d’honneur. Au cours de ses études, il a effectué un stage de recherche à la Cour supérieure auprès du juge Georges Taschereau. Il a, par la suite, continué de travailler en collaboration avec celui-ci sur la mise-à-jour du Précis de procédure civile du Québec. M. Turgeon-Dorion a également travaillé comme auxiliaire de recherche en droit des successions pour la professeure Christine Morin. Il est actuellement candidat à la maîtrise avec mémoire à l’Université Laval. Son projet de mémoire, dirigé par le professeur Daniel Gardner, porte sur la qualification du préjudice en responsabilité civile québécoise. Il a obtenu une bourse d’accueil de l’Université Laval ainsi qu’une bourse de la Fondation Thérèse-Rousseau-Houle pour celui-ci. C’est à ce titre que Louis a rejoint le groupe de recherche en droit des services financiers.

 

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