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Nouvelles

13 Janvier 2014

Audrey Létourneau et Dominique Mannella obtiennent une bourse du FESG

Audrey Létourneau et Dominique Mannella, membres du GRDSF, sont récipiendaires 2013-2014 d'un bourse de doctorat du Fonds pour l'éducation et la saine gouvernance (FESG) de l'Autorité des marchés financiers. Cette bourse, accompagnée d'un stage rémunéré de six semaines, est décernée à des étudiants méritants qui par leur projet vise l'amélioration des connaissances dans un domaine lié à la mission de l'Autorité.

Archives

27 Novembre 2013

La professeure Crête participera au Congrès 2013 de l'assurance et de l'investissement

Le 27 novembre prochain, la professeure Crête participera à une table ronde ayant pour titre « Commissions menacées et devoir fiduciaire : menace ou tremplin? », en compagnie de Luc Labelle et Robert Frances. Cette table ronde se tiendra dans le cadre du Congrès 2013 de l'assurance et de l'investissement.   Voici le résumé des questions qui y seront discutées: La pratique des représentants en épargne collective a été bouleversée par la règlementation, une fois de plus. Maintenant tenus de divulguer à leur client la rémunération qu’ils touchent pour leurs services, les... Lire la suite

19 Novembre 2013

Jérôme Paradis obtient une bourse de la Fondation Desjardins

Jérôme Paradis est l'un des récipiendaires 2013-2014 des bourses de la Fondation Desjardins. Il est en effet lauréat d'une bourse régionale accompagnée d'une bonification nationale.   Étudiant à la maîtrise avec mémoire sous la direction de la professeure Raymonde Crête, le mémoire de Jérôme Paradis portera sur l'encadrement de la rémunération des prestataires de services d'investissements dans l'industrie des organismes de placement collectif.

12 Octobre 2013

Les professeures Crête et Zimmermann participeront au 43e Atelier annuel en droit des affaires et de la consommation

Le 12 octobre prochain, dans le cadre du 43e Atelier annuel en droit des affaires et de la consommation de la Faculté de droit de l'Université McGill, les professeures Crête et Zimmermann donneront une conférence intitulée « Le conflit de valeurs dans l’industrie des services de gestion de patrimoine », en compagnie de Mes Sunny Handa et Julie Biron. Voici le résumé de cette conférence: Dans l’industrie des services financiers, les entreprises de gestion de patrimoine qui gèrent les épargnes d’autrui sont confrontées à une réalité particulière en ce sens qu’il ne s’agit pas d’un service... Lire la suite

2 Octobre 2013

Martin Côté reçoit la bourse Jacques Deslauriers en droit patrimonial des affaires

Martin Côté, membre du Groupe de recherche en droit des services financiers, s'est vu décerner la bourse Jacques Deslauriers en droit patrimonial des affaires. Cette bourse, d'une valeur de 5000$, vise à encourager l’excellence à la maîtrise en droit civil, plus spécifiquement dans les domaines liés au droit des affaires ou au droit patrimonial. Martin effectue son mémoire de maîtrise, qui porte sur l'encadrement juridique des fonds distincts, sous la direction de la professeure Raymonde Crête.

30 Septembre 2013

Jérôme Paradis obtient une bourse du FESG

Jérôme Paradis est l'un des récipiendaires 2013-2014 des bourses de maîtrise du Fonds pour l'éducation et la saine gouvernance (FESG) de l'Autorité des marchés financiers. Cette bourse est accompagnée d'un stage rémunéré de six semaines à l'Autorité des marchés financiers. Étudiant à la maîtrise avec mémoire sous la direction de la professeure Raymonde Crête, le mémoire de Jérôme Paradis portera sur l'encadrement de la rémunération des prestataires de services d'investissements dans l'industrie des organismes de placement collectif.   http://www.lautorite.qc.ca/fr/fesg-bourses-... Lire la suite

26 Juin 2013

Un mémoire soumis par le GRDSF aux ACVM est cité dans le journal La Presse

En mars dernier, Raymonde Crête, Martin Côté, Cinthia Duclos et Marie-Josée Normand-Heisler, membres du Groupe de recherche, ont soumis un mémoire dans le cadre de la consultation 33-403 entreprise par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières au sujet des normes de conduite des conseillers et des courtiers (disponible à l'adresse suivante: http://www.lautorite.qc.ca/files/pdf/consultations/anterieures/valeurs-mobilieres/commentaires_33-403/Universite-Laval_33-403.pdf). Cette consultation vise à déterminer s'il est opportun d'introduire, dans l'activité de conseil, un devoir légal d'... Lire la suite

13 Juin 2013

Martin Côté obtient une bourse importante du CRSH

Martin Côté, étudiant inscrit au programme de maîtrise avec mémoire et chercheur au GRDSF, a obtenu une bourse importante du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) lors des concours 2012-2013. Martin rédige un mémoire de maîtrise en droit des services financiers sous la direction de la professeure Raymonde Crête.    

10 Juin 2013

Nomination de la professeure Raymonde Crête comme membre du Groupe de travail sur la protection des entreprises québécoises

  Le vendredi 7 juin dernier, le ministre des Finances et de l'Économie, Nicolas Marceau, a annoncé la création du Groupe de travail sur la protection des entreprises québécoises. Comme mentionné dans le communiqué ci-dessous, la professeure Raymonde Crête fera partie des membres de ce Groupe de travail qui sera composé de huit personnes. La problématique qui sera abordée dans le cadre des travaux de ce comité rejoint directement les champs d'intérêt de la professeure Crête, notamment le droit des sociétés et le droit des valeurs mobilières.   Voir le communiqué officiel du... Lire la suite

13 Mai 2013

Colloque « L'exploitation financière des personnes aînées. Prévention, résolution et sanction » : un succès

  Le 9 mai dernier, dans le cadre du 81ème congrès de l'Acfas (http://www.acfas.ca) qui se tenait à l'Université Laval, le Groupe de recherche en droit des services financiers a tenu un colloque intitulé « L'exploitation financière des personnes aînées - Prévention, résolution et sanction ». Ce colloque interdisciplinaire a réuni des conseillers juridiques, notaires, représentants des institutions financières, intervenants auprès des personnes aînées et universitaires de mieux comprendre et d'évaluer les moyens de prévenir, de résoudre et de sanctionner les... Lire la suite

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